Date de parution : 24/06/2021

Résumé : Cet ouvrage a pour objet de rassembler les dispositions législatives et règlementaires du HSE applicables à une entreprise type. Il contient donc les dispositions :- du code de l'environnement,- du code de l'énergie,- du code la santé publique,- du code de la construction,- du code des transports,- du code de la route,- de la quatrième partie du code du travail et- les textes d'application,- les règlements européens et les conventions internationales relatives à l'environnement, l'énergie, la sécurité industrielle, la sécurité et la santé des travailleurs.Il contient des également des récapitulatifs très utiles :- la liste des documents et enregistrements à détenir- la liste des contrôles périodiques à effectuerEt la trame de documents obligatoires :- registre de déchets,- liste des ESP,- recensement des GESF et SAO.