Date de parution : 10/12/2024

Résumé : Javier Hervada – Introduction critique au droit naturel Il s’agit de la traduction française de l’oeuvre très connue du professeur Javier Hervada, déjà amplement diffusée en Espagne. Les voix qui vont à contre-courant, surtout lorsqu'elles ne sont pas le fruit d'un désir de se distinguer, mais reflètent une honnête cohérence intellectuelle, attirent toujours l'attention et valent la peine d'être écoutées. C’est le cas une fois encore du nouvel ouvrage, Introduction critique au droit naturel, dont l’auteur, le professeur Javier Hervada, est directeur de la revue sur les fondements des institutions juridiques et des droits de l'homme "Persona y Derecho". Bien que les deux volumes du Compendium de droit naturel, dont le professeur Hervada est également l'auteur avec le professeur Sancho Izquierdo (voir la recension dans "lus Canonicum" XXI (1981) 487-492), nous pensons qu'avec cette Introduction critique, une première partie du traitement scientifique du droit naturel peut être considérée comme achevée : la partie générale. À partir de perspectives qui, pour ceux qui ne connaissent pas son abondante bibliographie antérieure, sembleront originales et inédites, bien qu'enracinées dans les voix les plus dissociées du passé, le professeur Hervada propose un examen critique de la problématique du droit naturel. Mais son objectif n'est pas d’aboutir à une autre théorie sur le sujet. En effet, il est possible de construire des théories sur le droit naturel – qui ne sont d'ailleurs guère originales –, il est possible de solliciter son intelligence pour trouver une formulation complète qui réponde à la question de son essence (le quid ius de la distinction terminologique kantienne), une voie ouverte et louable, mais en dehors des intentions de l'auteur. Le professeur Hervada fait une science du droit naturel, il étudie le quid iuris, "ou, pour le dire plus génériquement, les divers éléments naturels du droit en vigueur, et, par conséquent, les principes naturels de l'ordre juridique par rapport à sa réalisation pratique" (p. 183). S'il s'agit là d'une limitation – si je puis dire – « par le haut », du contenu de l'ouvrage, qui n'est pas une philosophie du droit, « par le bas », la science du droit naturel « se distingue – et cela est fait dans l'ouvrage – des différentes branches de la science juridique. En se limitant à la seule justice naturelle, la science du droit naturel se restreint en raison de son objet, marginalisant tout ce qui appartient à la science du droit positif ». Le droit naturel est une spécialisation au coeur de la science du droit – et non une branche dont les autres pourraient plus ou moins se désintéresser, puisque « toutes les branches doivent connaître, synthétiser et harmoniser le droit naturel et le droit positif » – qui contribue à perfectionner la science du droit dans son ensemble et ses différentes branches, en partageant avec elles sa finalité et, par conséquent, sa caractérisation formelle (voir p. 148). Cet effort de concordance dans les contenus, avec cette « localisation » systématique de la science du droit naturel, justifie l'adjectif « critique » dans le titre du livre. Mais il y a plus : nous avons dit que le livre évite la théorie, et le fait est que tout au long des 187 pages, il ne parle pas, n'élabore pas, mais décrit une réalité : « quand nous parlons de droit naturel, ce dont nous parlons, c'est de l'homme qui est la réalité centrale de la société ; l'homme ne se présente pas aux autres comme un être que l'on peut traiter par caprice, mais comme un être digne et exigeant, détenteur de droits inhérents à son être propre. En outre, la dignité de l'homme est le fondement de tous les droits, de sorte qu'en dehors du respect de ce que l'homme est et représente, il n'y a pas de droit, mais seulement de l'arrogance et de l'injustice, même si les instruments de l'injustice prennent la forme de la loi » (p. 11). L'homme est le détenteur de l’essentiel du droit, de ce qui est juste, et à qui il faut donner ce qui lui appartient – ou exiger, pour qu'il le donne, ce qu'il possède injustement. « Ce qui est sien », qui l'est par le fait d'être homme ou parce que les hommes le lui accordent : dans le premier cas, il s'agit du droit naturel. Par conséquent faire du Droit naturel une science consistera à décrire l'ensemble ce qui est juste par nature (Partie Spéciale). Mais cette partie générale doit être précédée d'une étude de la notion, de la méthode et du développement historique de la discipline ; ces dernières ayant été traitées dans les deux volumes précités, le plan de l'ouvrage que nous présentons, précédé d'une Introduction, commence par une analyse de ce qui est juste et de la justice (p. 115). Le point de départ de cette analyse est, tout simplement, le fait que les choses sont partagées : "Tout n'appartient pas à tout le monde, tout n'appartient pas à la communauté humaine (...). Les choses, étant attribuées à un sujet, étant réparties, passent sous l’autorité d’un homme ou ...