Date de parution : 02/01/2026

Résumé : La sentence arbitrale est d'origine humaine et peut ipso facto être entachée d'un vice venant remettre en cause sa validité´ ou son exécution. Face a` une sentence arbitrale viciée, le juge de l'annulation prononce une sanction grave – la nullité´ de la sentence arbitrale. Malgré´ son importance indéniable, le sujet en tant que tel est peu abordé. De ce constat, est apparue la nécessite´ de proposer un éclairage portant sur cette sanction phare de la sentence arbitrale et des solutions novatrices. Le sujet présente deux intérêts majeurs. D'abord, la nullité´ demeure la sanction principale de la sentence viciée d'où l'importance de l'étudier. Ensuite, le sort réservé´ a` la sentence arbitrale nulle, en raison du brouillard qui l'entoure, mérite aussi de faire l'objet d'une analyse approfondie. Le temps considérable engage´, les coûts économiques supportés et la sécurité´ juridique a` laquelle s'attendent légitimement les parties ne peuvent être ignorés.